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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
Explanatory notes
… (tubes ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou encore …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente position couvre notamment les … et le chauffage en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
Explanatory notes
… conditionner ou servir les aliments ou les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme … lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par … simple levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, par exemple, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2927
Explanatory notes
… caractérisés par le fait que dans leurs molécules il y a deux atomes d’azote liés entre eux par une double liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce … Les composés de formule générale où R 1 et R 2 sont des radicaux organiques et R 3 est soit un radical organique, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties … et le positionnement de l'antenne. 3) Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des n°s 85.25 à …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
Explanatory notes
… couvre les locomotives et les locotracteurs autres que ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou par des … , dans lesquelles l'énergie du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide d'un dispositif hydraulique. c) Les …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
Explanatory notes
… en kg/1.000 cm 3 ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans l'état où ils se présentent. Figurent notamment ici : le kieselguhr, la … Ce dernier produit, qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 . Les …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
Explanatory notes
… comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur irrégulières, encore enrobés de matières terreuses ( books ). B) Le mica … la forme des cristaux à partir desquels elles ont été obtenues. Leurs bords sont grossièrement égalisés et …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …