… les montres et pendules sans mouvement ( n°s 95.03 ou 95.05 ). d) Les automates et scènes animées pour … traités plus spécialement dans la Note explicative du n° 91.05. Les appareils d'horlogerie électriques sont parfois …
… 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7209.18 - - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm - Non enroulés, simplement laminés à … 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.27 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7209.28 - - D'une …
… de cette position : a) Les boissons à base de vin du n° 22.05 . b) Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . II) … produits ayant un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol. Sont exclus de la présente position les …
… à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° … exclus de cette position : a) Les outils à main ( n° 82.05 ). b) Les machines-outils travaillant par enlèvement …
… d'une pureté minimale de 99,94 % en poids. 2) Sous le n° 72.05, les grenailles et poudres de fonte brute, de fonte … 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 7201.20 ‑ Fontes brutes non …
… préparations alimentaires, les alcools de sucre du n° 29.05, les amino‑acides essentiels du n° 29.22, la lécithine du … dextrines et autres amidons modifiés comestibles du n° 35.05, le sorbitol du n° 38.24, les produits comestibles du …
… (les transformateurs (n° 85.04) ou les aimants (n° 85.05), par exemple). Toutefois, les autres éléments non … (les transformateurs (n° 85.04) ou les aimants (n° 85.05), par exemple). De tels ensembles sont à classer comme …
… voir le 3ème paragraphe de la Note explicative du n° 32.05). 14) Les phtalocyanines (même à l'état brut) et leurs … également pour la préparation de laques colorantes du n° 32.05, de préparations des n°s 32.08 à 32.10, 32.12 et 32.13, …
… freinage. De tels ensembles doivent être classés au n° 87.05 comme voitures automobiles à usages spéciaux, et ce, que … exclus de la présente position les camions ‑grues du n° 87.05 . …
… sulfate d'ammonium qui, même pur, relève des n ° s 31.02 ou 31.05 et du sulfate de potassium qui, même pur, relève des n ° s 31.04 ou 31.05 . 1) Les sulfates de sodium comprennent : a) Sulfate …
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