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Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.9 > 2918.99

INN

… … amiloxate … étalocib … gemcabène … icosabutate … iodophtaléine sodique … lifibrol … losmiprofène … clofibrate …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.20

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79

INN

… … adibendan … alicapistat … alisporivir … alvélestat … amphénidone … apixaban … aplaviroc … aripiprazole … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90

INN

… … mitomycine … mocimycine … modithromycine … acide mycophénolique … nafithromycine … némadectine … némorubicine …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 1)       les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant … essentiels au moins un des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre …

Legal note

… 1)       les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant … essentiels au moins un des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… b)  les déchets industriels;          c)  les déchets pharmaceutiques, tels que définis par la Note 4 k) du … sels ou ses esters; des perfluorooctane sulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide … (PCB); des polychloroterphényles (PCT); du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle);   de l’aldrine (ISO); …

Legal note

… b)  les déchets industriels;          c)  les déchets pharmaceutiques, tels que définis par la Note 4 k) du … sels ou ses esters; des perfluorooctane sulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide … (PCB); des polychloroterphényles (PCT); du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle);   de l’aldrine (ISO); …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… même dotés d’autres fonctionnalités telles qu’un appareil photographique numérique ou un système de navigation 6.‑  Au … uniquement les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides … 8525.83 couvre les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes à vision …

Legal note

… même dotés d’autres fonctionnalités telles qu’un appareil photographique numérique ou un système de navigation 6.‑  Au … uniquement les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides … 8525.83 couvre les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes à vision …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99

INN

… tridolgosir … trifarotène … trofinétide … trovafloxacine … tryptophane … turofexorate d’isopropyle … umifénovir … …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

…        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        c)   les autres solutions … 7.‑  Entrent dans le n° 28.53, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de …

Legal note

…        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        c)   les autres solutions … 7.‑  Entrent dans le n° 28.53, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres … tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des … la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés …

Legal note

… ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres … tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des … la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés …

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