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1382 résultats pour "导游证怎么做假<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>庄河仿制假弗雷德尼亚学院文凭毕业证-代办捷克身份证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>定制阿格尼斯·斯科特学院文凭毕业证Ia"

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

…          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      …

Legal note

…          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques …

Legal note

… notamment :        a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour …

Legal note

… du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de … homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la …

Legal note

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de … homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans … procédé donne un métal très pur, utilisé pour l'obtention d'alliages pour moulage sous pression. II.   Dans le procédé …

Legal note

… contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le … GENERALES Le présent Chapitre traite du nickel et de ses alliages. Le nickel est un métal blanc grisâtre, …

Legal note

… Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres … relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres …

Legal note

… relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres … relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans … Le présent Chapitre traite de l'aluminium et de ses alliages. L'aluminium est obtenu principalement à partir de …

Legal note

… ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans … tungstène, par exemple) soit par grillage oxydant, soit par triage magnétique, soit à l'aide de solvants (acides dilués …

Legal note

… Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des … les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à …

Legal note

… entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des … les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à …

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