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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.10
… Articles pour le service de la table ou de la cuisine …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
… métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.91
… Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.20
… Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3
… Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.92
… Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) …
Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10
… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.20
… Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline …