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Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) - voir la Note explicative de sous-positions à la fin des Considérations …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… des espèces domestiques ou sauvages. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… cheveux simplement remis dans le même sens (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… aromatisées ou artificiellement colorées. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1703.10 Les mélasses de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… et au fait qu'il laisse des marques sur le papier, ce qui explique son emploi dans la fabrication des mines de crayon. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… une température comprise entre 105 et 110 °C) (voir la Note explicative du n 26.02).  Selon leur teneur en manganèse, …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° 45.03. …

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