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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 - A base de polymères acryliques ou … des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou organiques ou laques colorées, principalement) et à …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux ‑ Autres vins; moûts de raisin dont … blancs). 2) Les vins enrichis en alcool . 3) Les vins mousseux , qui sont des vins chargés de dioxyde de carbone, …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. … bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une … à 150 °C. Ces gouttes s'agglomèrent en petites boules ou grumeaux, qui sont parfois ensuite concassés ou granulés. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même … des résines ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : 4411.12 - - …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2 > 9701.21
… Tableaux, peintures et dessins …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.9 > 9701.91
… Tableaux, peintures et dessins …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.42
… Epaules et leurs morceaux …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7229 > 7229.20
… En aciers silico-manganeux …