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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5 > 2903.51
… 2,3,3,3-Tetrafluoropropene (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tetrafluoropropene (HFO-1234ze) and (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butene (HFO-1336mzz) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2831
… Dithionites et sulfoxylates. …
Explanatory notes
… utilisés dans les industries chimiques, les industries textiles ou la sucrerie, principalement comme décolorants. … en synthèse organique, dans l'industrie des colorants, en teinture ou impression ou en papeterie. Ce produit, même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et … pour l'attaque du sol (abattage de roches, charbons, terres, etc., excavation, creusage, forage, etc.), la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par …
Explanatory notes
… enceinte plus ou moins close dans laquelle on réalise une température relativement élevée. Utilisés pour de nombreuses opérations, telles que la fusion, la cuisson, le recuit, la trempe, … zinc ou du phosphore par des procédés thermo‑électriques, tels que la sublimation; lorsque de tels fours sont …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même … dans les Notes explicatives du n° 58.05, partie A. Sa texture est donc comparable à celle desdites tapisseries et … longs morceaux cousus ensemble, le dessin étant réalisé de telle manière qu'on ne puisse voir l'emplacement de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… : 1°) un relais adaptant automatiquement l'appareil à la tension du courant fourni par la batterie (6 ou 12 volts); … des images et des résultats de mesures (vitesse, distance, temps, etc.), d’une caméra numérique qui enregistre des … permettant de stocker les données. Il est conçu pour être tenu à la main, installé dans une boîte ou monté sur un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… 1. Stérilisateur basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des produits … est chauffée à une température de 55 à 60 °C dans l’unité d’évaporation continue où elle est transformée à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Classification opinions
… 1. Cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en matière plastique placées côte à côte. La boîte et les bobines forment un seul corps …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre …
Explanatory notes
… mortuaires, etc., ou pour la décoration d'articles en textiles (passementeries, broderies, etc.), d'ouvrages de … La chaleur ramollit les cylindres de verre en même temps que le frottement leur donne une forme plus ou moins … de cire blanche de façon à accroître la solidité. De telles perles se distinguent aisément des perles fines ou de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …