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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.2 > 0809.21
… Cerises acides (Prunus cerasus) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de … Les articles dont il s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A) Nus ou recouverts d’une simple bande … B) Avec une gaine protectrice en bois ou en matière plastique ou quelquefois formée de plusieurs couches de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles pour le … le service de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels … position sont analogues aux peintures mais ne contiennent pas de pigments; toutefois, ils peuvent contenir une matière … de surfaces telles que façades ou sols, à base de matières plastiques et additionnées d'une forte proportion de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). ‑ De sisal ou d'autres fibres … générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés doivent être … Les fils textiles armés de fils de métal, qui sont tous classés ici, se différencient des filés métalliques du …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ … notamment : 1) Les choux-fleurs et choux brocolis ( Brassica oleracea var. botrytis et Brassica oleracea var. … de racines du genre Brassica (les navets du n° 07.06 , les rutabagas du n° 12.14 , par exemple). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.1 > 3811.11
… A base de composés du plomb …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8
… Ne contenant pas d'amiante …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813 > 6813.8
… Ne contenant pas d'amiante …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.21
… A base de cuivre-zinc (laiton) …