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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… des matières lubrifiantes ou pour d'autres usages industriels; mais elle est principalement employée à l'état … Elle est très soluble dans l'alcool bouillant et insoluble dans l'eau, mais elle peut cependant absorber une …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou … anneaux brisés, etc. Elles peuvent aussi être de longueur indéterminée ou coupées de longueur, même si, dans ce …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et … poudres 8110.20 - Déchets et débris 8110.90 - Autres Le principal minerai d' antimoine est la stibine ou antimonite … auxquels il donne de la dureté ‑, il trouve des emplois intéressants dans la préparation d'alliages pour caractères …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ … exclus de la présente position et relèvent du n° 63.07 . Indépendamment des articles décrits ci‑dessus, la présente … couvre également les pièces de tissu qui comportent, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés, et sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position … A) Les compositions pour appareils extincteurs d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi … (en verre ou en tôle mince, par exemple) conçus pour être incorporés tels quels, comme recharges, dans des appareils …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni …
Explanatory notes
… de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou … présentés en emballages stériles qui peuvent comporter des indications relatives aux modalités d'utilisation, etc. Sont …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types …
Explanatory notes
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus … travaux de calquage par les architectes, les dessinateurs industriels, etc. La surface de ces toiles est très lisse. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. 6813.20 - …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …