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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres synthétiques ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de la présente position , se …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates (hypophosphites) et … pulvérisé), puis se transformant en pyrophosphate et finalement en métaphosphate. On l'emploie en médecine, dans …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - … - Autre poly(chlorure de vinyle) : 3904.21 - - Non plastifié 3904.22 - - Plastifié 3904.30 - Copolymères du … de produits alimentaires, de recouvrements de sièges, de fibres de soies utilisées en brosserie, d'enduits en latex …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus … position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces tissus sont …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine … compris les déchets et les effilochés) cardés en vue de la filature sous forme de fils cardés. 2) La laine et les poils fins qui, après …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, … de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). Cette position … également les microreproductions sur support transparent (microfilms). Sont également classées ici les trames …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), … Il en est de même de la présence des épipleures ou d'autres fines arêtes incomplètement éliminées. Relèvent …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, …