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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la … statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la …
Explanatory notes
… ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la … mais dont la caractéristique essentielle est qu'ils servent dans la presque totalité des cas, directement ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus …
Explanatory notes
… (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus … renferment toujours le même nombre de protons mais ils peuvent différer par le nombre de neutrons et, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et … ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et … position couvre : 1) Les vaporisateurs à parfum, brillantine, etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non …
Explanatory notes
… 41.06 ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non … ) 4106.32 - - A l'état sec (en croûte) 4106.40 - De reptiles - Autres : 4106.91 - - A l'état …Section XI > Chapitre 59
… recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des …Legal note
… contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des … support (Chapitre 39); 6) des produits textiles du n° 58.11; b) les tissus fabriqués à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.20
… Pistolets aérographes et appareils similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.91
… Billes, galets, rouleaux et aiguilles …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.10
… Limes, râpes et outils similaires …