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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou … chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets …
Explanatory notes
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou … relèvent du n° 83.01 ). D) Les boucles (même avec ardillon), ornementales ou non, et boucles‑fermoirs pour … en aluminium ou leurs alliages, sont souvent dorées ou argentées et sont destinées à être collées, cousues ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et … comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… de machines automatiques de traitement de l'information ou d'appareils de réseau dans un réseau local (LAN). Ils sont destinés à acheminer des données propres à l'architecture du système dans les réseaux locaux (LAN) et … également des signaux (impulsions de brouillage) servant à arrêter les transmissions de données lorsqu'une collision de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être … la bande. Une image radiographique des organes du patient apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et … champignon, etc.). On range également ici les ornements architectoniques (fleurons, poinçons, etc.), les marches et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des …
Explanatory notes
… 38.10 ‑ Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à … des métaux . Ce sont des préparations étudiées pour débarrasser la surface des métaux de la couche d'oxydes, de … du métal, soit à un stade sidérurgique antérieur (pour préparer le métal aux opérations d'étirage ou de tréfilage, …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes … naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, villes, routes, voies ferrées, … publicitaires restent classés dans cette position. Ces articles peuvent être imprimés sur papier, tissu ou autres …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …