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Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… cadre en profilé (E), de barreaux porteurs dont l'épaisseur varie entre 2 et 5 mm et la largeur entre 20 et 50 mm et de … dont le dos est fendu et repoussé vers l'extérieur à intervalles irréguliers pour permettre le passage de feuil … d'une longueur pouvant atteindre 10 m et d'une largeur variant entre 0,30 et 1 m, utilisés dans la construction …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, … de quatre portes, d'un hayon vitré, de deux sièges à l'avant conçus pour transporter trois personnes, et à … pour le transport de marchandises. Les deux banquettes se trouvant dans la partie arrière de ces véhicules, conçues …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… de liquides ou de gaz alimentant des machines dont le travail impose des mouvements de faible amplitude, mais non … une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : 1°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs machines … : Pouvant être utilisés indifféremment sur des appareils relevant de différentes positions de la Sect. XVI. Voir …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… : 1965 … 4. Boutons de commande, en matières plastiques pouvant être utilisés indifféremment pour des appareils de … carton recouverte d'une matière imitant le daim, et, sur le devant, une couverture constituée d'un cadre pour … d'un tube de drainage, d'un adaptateur pour cathéter, d'une valve/entrée pour prise d'échantillons et d'un crochet …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… spéciale à graisse alimentant, par tuyauteries, un nombre variable d'éléments doseurs volumétriques à piston destinés … de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1967 … 7. Vase en métal muni d'une membrane intérieure déformable …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… à l'aide d'isolateurs électriques, un nombre variable de barres en cuivre pour la conduite du courant … n'assurant pas la connexion électrique des barres mais servant de séparateurs; 3°) d'un ou plusieurs dispositifs … ou dans une gaine de profil approprié, cette dernière pouvant comporter, par intervalles, des ouvertures …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome … de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de vanadium              -   0,05 % ou plus de zirconium …

Legal note

… plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome … de tungstène (wolfram)              -   0,1 % ou plus de vanadium              -   0,05 % ou plus de zirconium …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc …         a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par …

Legal note

… caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc …         a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… portes, doté d'un hayon vitré, de deux sièges rabattables à l'avant, de points d'ancrage pour une banquette, … équipée d'appareils électroménagers, - une douche, un lavabo et des lieux d'aisance, - un salon équipé d'un canapé …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… rabattable pour trois personnes derrière les deux sièges avant. La finition de l'intérieur est soignée avec des … 395 cm3. La capacité de chargement est de 500 kg. La roue avant est dirigée au moyen d'un guidon. Le véhicule est doté … seul accès au compartiment de charge se fait par le hayon relevable placé à l'arrière. Le poids en charge maximal est …

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