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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les … (n°s 31.02 ou 31.05); g) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.03), les matières …Legal note
… Chapitre comprennent seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés … (n°s 31.02 ou 31.05); g) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.03), les matières …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut …
Explanatory notes
… contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut … contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium 3105.30 - Hydrogénoorthophosphate de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du …
Explanatory notes
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du … galons ( n° 58.08 ). d) Les traits, lames et autres fils d'or, d'argent, de cuivre, d'aluminium ou d'autres métaux ( …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges … du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges … (IIR) 4002.39 - - Autres - Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) : 4002.41 - - Latex … diluants, matières de charge, inertes ou actives, solvants organiques, est interdite. Il s'ensuit que la présence …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, … seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, … seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le … polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle …Section XVII
… MATERIEL DE TRANSPORT …
Explanatory notes
… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas … Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel … de véhicules (par exemple, les baguettes ajustées pour l'ornementation des carrosseries, les poignées et charnières …Legal note
… Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et similaires …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …