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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des …

Legal note

… les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23

INN

… … diénogest … épiestriol … épimestrol … estétrol … éthylestrénol … éthynérone … flugestone … fulvestrant … lévonorgestrel … …

Section I

Explanatory notes

… produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section VI > Chapitre 35

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum …

Legal note

… (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

Legal note

… (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . …

Legal note

… Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n° 96.19 . …

Section XI

Explanatory notes

… encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple);          v)   les …

Legal note

… encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple);          v)   les …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce …

Legal note

… par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… produit doit être administré en combinaison avec un régime hypocalorique, dans le traitement de patients obèses ou de … concomitants tels que, par exemple, diabète de type 2, hypertension et hyperlipidémie. Le produit contient une quantité suffisante …