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1251 résultats pour "札幌医科大学设计学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>东港怎么买真实护照-浙江大学城市学院毕业证丢了怎么办<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>制作北威尔士 兰德里洛学院文凭毕业证rc"

Section XIV > Chapitre 71

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… d'alimentation contenant 6 transistors, 6 diodes et 4 circuits intégrés, ainsi que 3 résistances et d'autres … d'alimentation contenant 6 transistors, 6 diodes et 4 circuits intégrés, ainsi que d'autres éléments passifs, mais …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… capacité de mémoire de 192°Mo, constitué d'une carte de circuits imprimés sur laquelle sont montés 1°) une mémoire … capacité de mémoire de 192°Mo, constitué d'une carte de circuits imprimés sur laquelle sont montés une mémoire flash …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou … à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour … l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou …

Legal note

… l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou … à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour … l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou …

Section XVII

Explanatory notes

… ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures … ) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (bavettes de garde‑boue et couvre‑pédale, par exemple) …           1)     Profilés de caoutchouc vulcanisé, non durci, même coupés de longueur ( n° 40.08 ).           …

Legal note

… ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées … sont destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour … de la matière constitutive). c)     Les arbalètes, les arcs et les flèches pour le tir, ainsi que les armes ayant …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées … sont destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres … relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres …

Legal note

… relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres … relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres …

Section XI

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au … sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au …

Legal note

… sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au … sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… 1. Eléments en tôle d'acier, pour l'étalage des marchandises dans les magasins, composés d'un socle …

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