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Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… , vanadate d'uranium et de potassium hydraté. d)    La coffinite , silicate d'uranium. e)    La davidite , titanate …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… des étagères se posant sur des tables pour y faire office de bibliothèques. Entrent également dans la présente …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  75.05 ). b)    Les simples articles de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… , qui équipent normalement les ménages, les blanchisseries professionnelles, les hôpitaux, etc., pour laver le linge, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… , bagues, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  76.04 ). b)    Les accessoires de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour assurer une bonne …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… 3)    Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de professeurs et autres vêtements du même genre. 4)    Les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… que planches de bord, sièges et coussins, tapis de pied, coffres, porte‑bagages, accessoires électriques. Restent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… pour l'imprégnation des mèches de bougies, pour rendre les étoffes incombustibles, etc. L'acide borique naturel titrant …

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