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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions … les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés …Legal note
… acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et … les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés …Section I > Chapitre 1
… Animaux vivants …
Explanatory notes
… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les … 03.08; b) des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c) des animaux du n° 95.08. … foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une des …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des … b) des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° 30.02; c) des animaux du n° 95.08. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou …
Explanatory notes
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou … tels que transformateurs, lampes, régulateurs de tension, rhéostats, etc., ou encore des diagrammes lumineux … pour la commande ou pour la distribution, allant depuis les petits tableaux ne comportant que quelques commutateurs, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des …
Explanatory notes
… 82.05 ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des … ou de taraudage 8205.20 ‑ Marteaux et masses 8205.30 ‑ Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs …Legal note
… a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et estomacs … ou 30.02); d) les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés … valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés … valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux …