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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et … même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de cette position : a) Les petits … porte‑brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles similaires destinés à …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, …
Explanatory notes
… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, … ingrédients (par exemple, des légumes très finement hachés, des jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du … spaghetti, nouilles). Les produits sont généralement séchés avant d'être mis en vente afin de faciliter le …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.25
… D'autres menthes …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.30
… Laques pour cheveux …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.10
… Mèches de sûreté …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.6 > 1605.61
… Bêches-de-mer …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.13
… Autres fils, mèches …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.7 > 7019.71
… Voiles (fines couches) …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003 > 6003.30
… De fibres synthétiques …