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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… Le système ne comporte pas de pompe. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 A Câble B Tube interne C Vérin de … 10 kg; - vitesse : 0,8 m/s (max. 1,5 m/s). Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 4. Robot livreur d’extérieur … : 15 kg;  - vitesse maximale : 12 km/h. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… elles doivent être utilisées, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 Cassette de rubans A Capteur de … de l'encre en poudre. Les cartouches comportent une fente longitudinale par laquelle l'encre en poudre peut s'échapper … de l'encre en poudre. Les cartouches comportent une fente longitudinale par laquelle l'encre en poudre peut s'échapper …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… inhalation. Lors de l'inhalation, le capteur de la batterie réagit et l'intérieur de la cartouche est chauffé, ce qui … de la nicotine et ce, sans combustion. Application des RGI 1 (Notes 2 et 3 du Chapitre 24) et 6 . Adoption : 2018 … un aérosol contenant de la nicotine. Application des RGI 1 (Notes 2 et 3 du Chapitre 24) et 6 . Adoption : 2021 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10

Classification opinions

… contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 95 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.90

Classification opinions

… contenant 90 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Sables naturels  contenant 80 % de dioxyde de silicium.  Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… utilisables comme chevalets de sciage. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1997 … 6. Porte-clés, composé d'un … les parafoudres, les antennes, etc. Application des RGI 1 (Note 7 de la Section XV) et 6. Adoption : 2003 … 8. … et les élingues en matières textiles). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013   …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… intégrée afin de limiter l'accès au coffre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 5. Coffre de toit pliable … avec bandoulière fourni avec le coffre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 6. Cellule de camping … qu'à l'état démonté (autoportante). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20

Classification opinions

… osseux constitué de sulfate de calcium de qualité chirurgicale contenant 4 % de sulfate de tobramycine. Ce produit … flacons stériles de 5 cc, 10 cc et 20 cc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… chez des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2008 … 2. … la circulation de l’air ainsi qu’un dispositif de chauffage-dégivrage intégré. La chambre de thérapie est en outre dotée … ainsi que par des câbles électriques. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 90 et Note 4 de la Section XVI) et …

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