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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4816 > 4816.20
… Papiers dits « autocopiants » …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.1 > 3905.12
… En dispersion aqueuse …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.2 > 3905.21
… En dispersion aqueuse …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.42
… Tissus dits « Denim » …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.42
… Tissus dits « Denim » …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1 > 9025.11
… A liquide, à lecture directe …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205 > 9205.10
… Instruments dits « cuivres » …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils …
Explanatory notes
… d'une manière générale, l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, … combustible (fissile ou fertile) qui peut se trouver soit dissoute ou dispersée dans le modérateur (réacteurs homogènes), soit …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non … que carrée ou rectangulaire, généralement obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici les profilés … assortis avec des articles similaires de composition différente ( n ° 84.84 ). …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …