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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
Explanatory notes
… accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette position. Parmi les articles confectionnés, ne sont … sont pas visés d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature. Cette position couvre, en … sécurité, les filets pour décors de théâtre, les filets à provisions et les filets similaires (servant au transport de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres … et appareils 9024.90 ‑ Parties et accessoires La présente position couvre un ensemble de machines ou d'appareils … la résistance à la traction, à la compression, à la flexion ou sur d'autres propriétés mécaniques de matériaux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
Explanatory notes
… dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre … de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de l'ordre d'une partie par million, à la … de quelques pour cent, de certains additifs (germanium iode, par exemple), en vue de l'emploi visé en titre, qu'ils …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence …