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Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV); …

Legal note

… toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV); …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de … l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   les produits obtenus à partir du lactosérum et contenant en poids plus de … constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du …

Legal note

… à 39 % mais inférieure à 80 % en poids. 4.‑  Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de … l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   les produits obtenus à partir du lactosérum et contenant en poids plus de … constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du … pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés … à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   …

Legal note

… filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du … pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés … à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les … de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes … à cosse secs et des farines, semoules, poudres, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets de pommes de …

Legal note

… cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les … de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou … en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour …

Legal note

… que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou … en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… du n° 63.09. 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en …        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions …

Legal note

… du n° 63.09. 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en …        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres … du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, …

Legal note

… comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres … du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

…        a)  aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;        b)  aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;        … GENERALES Ce Chapitre, qui comprend des produits obtenus essentiellement par le traitement industriel de …

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…        a)  aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;        b)  aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;        …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids … du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de …

Legal note

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids … du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état … des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du …

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… 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état … des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du …

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