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Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une face de la bande et qui ne sert que de support. Ces bandes … plastiques comportant, soit dans la masse, soit disposés en surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et … à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation, pour …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, … 2) Les grains, pépins, coques et noix à tailler, pour la fabrication des boutons ou de certains autres objets de … végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, …

Legal note

… végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… noyé dans de l'asphalte ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de cette matière, revêtues sur une de leurs faces d'une feuille mince de cuivre ou d'aluminium. Voir … en une feuille de carton-feutre recouvert sur ses deux faces de bitume ou d'une matière similaire; 2°) à la partie …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… peau et des cheveux des bébés, contenant : eau, agents de surface organiques, chlorure de sodium, parfum, acide … gel douche et bain moussant , contenant : eau, agents de surface organiques, chlorure de sodium, propylène glycol, … de la peau et des cheveux, contenant : eau, agents de surface organiques, glycérine, extrait de plante, sulfate de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail … cuir chevelu et que l'application de cette lotion doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une … recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing doux facilitant le décrochage des lentes mortes. Application des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une résistance … Adoption : 1999 … 2. Appareil ménager électrique pour la fabrication du pain (dimensions : environ 36 x 22 x 27 cm; … pour porter les ingrédients à la température voulue pour faire la pâte, garder la pâte à la bonne température pour …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : 1962 + 1964 … 1. Filets … la Section XVIII. Adoption : 1977 … 5. Housse de protection fabriquée en une seule pièce rectangulaire à partir d'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… , d’une dimension de 78 pouces (198,12 cm), constitué d’une surface tactile multi-touche, avec la possibilité de … automatique de traitement de l’information s’affiche sur la surface du tableau blanc qui fonctionne comme une unité … être utilisé comme un simple tableau d’écriture avec une surface effaçable à sec lorsqu’il n’est pas connecté à une …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… pas être fumés en l’état et sont utilisés comme intrants manufacturiers dans la fabrication de tabac coupé (CFT) destiné à la confection de … et sont utilisés comme intrants manufacturiers dans la fabrication de tabac coupé (CFT) destiné à la confection de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… par exemple), contenant 99,7 % de gelée d'aloès pure et une faible quantité de benzoate de sodium, de sorbate de … à administrer sous forme de doses aux nourrissons et aux enfants, sans autre préparation ou dilution; il permet de … et la flatulence. La dose recommandée dépend de l'âge de l'enfant et varie entre 2,5 ml et 15 ml à administrer …

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