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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
Explanatory notes
… neutraliser l'acide (par exemple, le sulfate basique de cadmium (CdSO 4 .CdO)). Le Sous‑Chapitre V comprend les sels … le chlorure de sodium. b) Les sels constituant des minerais ou autres produits du Chapitre 26 . c) Les composés … de métaux non mélangés pouvant servir en cet état (sauf les luminophores) restent compris dans le présent Sous‑Chapitre. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous …
Explanatory notes
… 39.09 ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous … - Résines uréiques; résines de thiourée 3909.20 ‑ Résines mélaminiques ‑ Autres résines aminiques : … ou dans d'autres solvants organiques et obtenues en milieu acide; elles sont utilisées notamment pour la …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. … l'application de cette Note, l'expression ayant subi un laminage à chaud grossier se rapporte à des produits ayant … sont employés principalement pour la fabrication de tôles minces et de feuillards. En ce qui concerne la distinction …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou - Autres … de conifères - Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : 4412.41 - - Ayant au moins un pli … également exclus de cette position : a) Les feuilles minces de bois pour placage, obtenues par tranchage de bois …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ … des rails. Elles peuvent aussi être consolidées à leurs extrémités par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, … par imprégnation à l'aide de créosote ou de produits similaires. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets … reliés. Les couvre‑livres, custodes et protecteurs similaires, signets et autres accessoires fournis avec les … les instructions publiées par des Départements ministériels ou d'autres organismes, les tracts, les textes …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs concentrés 2612.20 ‑ Minerais de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Platine : 7110.11 … par sa haute réflectivité et c'est parmi les métaux de la mine du platine celui qui possède la plus haute … presque toutes les solutions aqueuses, y compris les acides minéraux, même à des températures élevées. Le rhodium …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux …