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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais … directe des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits ferreux obtenus par réduction … sans fusion (voir les Considérations générales du présent Chapitre, partie I ‑ B). Ces produits sont obtenus à partir …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …
Explanatory notes
… autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de … par des oxydes minéraux (marbres colorés ou veinés, marbres dits onyx ), mais il existe des variétés d'un blanc pur. Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à … fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a … fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement … ou plus ‑ D'une contenance de moins de 50 l : 7310.21 ‑ ‑ Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, …
Explanatory notes
… ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, … ) 0306.95 ‑ ‑ Crevettes 0306.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les crustacés, décortiqués ou non, … cuits à la vapeur ou à l'eau, même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, … et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …