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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9
… Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à …
Explanatory notes
… et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à … A MAILLES NOUEES Ces produits sont utilisés comme tissus de fond pour la broderie ou pour confectionner des rideaux, des … diverses formes, en particulier la forme hexagonale arrondie (dans les tulles ordinaires), la forme carrée ou la …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en … parcheminé ou parchemin végétal) est obtenu en soumettant pendant quelques secondes une feuille de papier de bonne qualité, non apprêté …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques … ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui doivent figurer sur une plaque …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - Cirques … ménageries et les théâtres ambulants doivent, en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation … Les jeux de hasard, de force ou d’adresse, tels que les stands de tir, les jeux de massacre, les tirages au sort, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , … fixé à un meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il comporte une plaque d'assise, un …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Explanatory notes
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés … intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.33
… D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³ …