Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques …
Explanatory notes
… ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques … les produits cuivreux dont la teneur en phosphore n’excède pas 15 %, en poids, relèvent généralement du …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) … Ils se présentent généralement en ampoules (par exemple, l'eau bidistillée en ampoules de 1,25 à 10 cm 3 … pour la vente au détail relèvent du n° 30.03 (voir la Note explicative de cette position). Pour l'application des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. …
Explanatory notes
… imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. 3405.10 ‑ Cirages, crèmes … à récurer sont obtenues en liant les poudres au moyen, par exemple, d'une solution de cires dans une huile minérale … des préparations mentionnées ci‑dessus. Sont toutefois exclues les chamoisettes (essuie‑meubles) et les éponges …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. …