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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour enfants qui relèvent du n° 87.12 . 2) Les trottinettes à … réglable ou non réglable et de petites roues pleines ou gonflables. Elles sont parfois équipées d’un guidon de type …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 9018.20 ‑ Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges               ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… préférable lorsque l'utilisateur doit disposer d'un produit gonflant fortement dans l'eau (par exemple, boues de forage … minérales en vue de vérifier leur authenticité et leur conformité fiscale sans modifier leurs propriétés.  Le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Explanatory notes

… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium … (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou … des atomes d'un élément, défini par son numéro atomique, renferment toujours le même nombre de protons mais ils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… d'une coque supérieure de forme fuselée et d'une coque inférieure, toutes deux en matières plastiques moulées, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… pas considérées comme tracteurs, au sens du n° 87.01, les infrastructures motrices spécialement conçues, construites ou renforcées pour constituer une partie intégrante d'un engin, … creuser, niveler, etc., même si pour exécuter ledit travail l'infrastructure utilise la traction ou la poussée. A …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… de systèmes ou de machines automatiques de traitement de l’information ou d'autres données graphiques) et commuter … réfrigérateurs, des machines automatiques de traitement de l’information, des téléphones mobiles et des appareils pour …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… - Courroies transporteuses :             4010.11 - - Renforcées seulement de métal             4010.12 - - Renforcées seulement de matières textiles             …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

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