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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… 864 x 1.189 mm), à l'aide de points de taille variable, sur un large éventail de supports (par exemple, papier journal, … etc. L'impression est réalisée en fonction de données communiquées par une machine automatique de traitement de l'information …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… 1. Tableau blanc électronique , d’une dimension de 78 pouces (198,12 cm), constitué d’une … sur la surface du tableau blanc qui fonctionne comme une unité d’entrée ou de sortie pour cette machine. Le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs …
Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … combat et automobiles blindées (n° 87.10); d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le …Legal note
… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … combat et automobiles blindées (n° 87.10); d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le … de jouets (Chapitre 95); f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, …