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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.13 ‑ Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou …
Explanatory notes
… dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, … ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et …
Explanatory notes
… d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, … ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs … 8511.80 ‑ Autres appareils et dispositifs 8511.90 ‑ Parties Cette position groupe tous les appareils et dispositifs …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières 8403.90 - Parties … l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central ( n° 73.21 ). Les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …