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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des … de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des … de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids … d’hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par … exemple), les emplâtres et sparadraps médicamenteux, etc. Lesdits articles peuvent être présentés en pièces, en … sans autre reconditionnement, et sont reconnaissables à leurs caractéristiques (présentation en plis ou en rouleaux, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres …
Explanatory notes
… décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres … enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - Blanchis, d'un poids …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de … bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement … pas les caractéristiques des matières dures au moment de leur mise en œuvre; il en est ainsi des machines à couper ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …