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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, … Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de … Sont exclus de la présente position les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, de crustacés, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). …
Explanatory notes
… à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple). 9106.10 … soient actionnés par un mouvement d'horlogerie (même s'il s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ Palplanches 7301.20 ‑ … sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, étirage, emboutissage, pliage à la presse ou par formage sur …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. … obtenu par électrolyse, ou en traitant les résidus de l'affinage du cuivre, du nickel, de l'argent, etc. Le cobalt … que le nickel, très peu altérable à l'air; c'est le plus magnétique des métaux non ferreux. A l'état pur, il est …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de … qu'en porcelaine. La vaisselle et les autres articles de ménage ou d'économie domestique et les articles d'hygiène ou … Enfin, au titre des articles d'hygiène ou de toilette, à usage domestique ou non : les garnitures de tables de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. … - - De chêne ( Quercus spp. ) 4407.92 - - De hêtre ( Fagus spp. ) 4407.93 - - D’érable ( Acer spp. ) 4407.94 - - … et un aspect de surface meilleur que celui obtenu par sciage, ce qui rend inutile tout rabotage ultérieur. Elle …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente … de déchargement, les échelles, les lavettes (pour le lavage des éviers, des carrelages, etc.) formées par une … d) Les semelles de chaussures ( n° 64.06 ). e) Les agrès de gymnastique et autres articles du Chapitre 95 . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7 > 8540.71
… Magnétrons …