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Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les … relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        … (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande …

Legal note

… thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les … relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent également dans le n° 49.01 :        … (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… à être fixée dans l'épaisseur des murs d'étage d'un immeuble. La porte et le mécanisme n'accompagnent pas la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… et un câble interne mobile. La gaine extérieure est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens du n° 58.06 :       a)   les tissus à … obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède … largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont …

Legal note

… cordes ou cordages, du n° 56.08. 5.‑  On entend par rubanerie au sens du n° 58.06 :       a)   les tissus à … obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède … largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… à cristaux liquides (LCD), dans des lampes à LED tubulaires et dans l’éclairage extérieur, par exemple. Ce …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… les cellules. Deux « câbles solaires » de raccordement (à double isolation, protection contre les UV, l’eau, la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… composée d'un corps en laiton pourvu d'une partie tubulaire permettant de la visser sur les conduites d'eau de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… , muni d'un piston et de lames montés sur un gros tube (poignée), fonctionnant à l'air comprimé, actionné par …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… panneaux de signalisation, pour la confection de panneaux publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption : 1963 + …

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