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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour … essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de … l'alimentation des animaux, soit isolément, soit en mélange avec d'autres matières, bien que certains soient propres à …Legal note
… essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… cible, des atomes neutres (non chargés) de métal sont « décollés » de la cible par l'énergie cinétique (physique) … de matériaux (conducteurs). Le système est utilisé pour le recouvrement de pastilles à semi-conducteur employées dans … circuits intégrés complexes. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… de matière plastique servant essentiellement de revêtement protecteur. Ce revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas …