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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - … ou principalement destinés aux véhicules visés ci‑dessus. 2°) Ne pas être exclus en vertu des Notes de la … Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : 1) Les carrosseries de triporteurs, de side‑cars, de voitures pour …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du … de base en distillerie pour obtenir des alcools et des boissons alcooliques (le rhum notamment, qui provient de la …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence - … 1202.41 ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même … être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure conservation (voir Considérations …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant … la présente position : a) Les mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement classés au n° 84.12 , tels que ceux qui servent à actionner …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … a) Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. … parties - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : 8708.21 - - Ceintures … Freins et servo‑freins; leurs parties : 8708.40 - Boîtes de vitesses et leurs parties 8708.50 - Ponts avec différentiel, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. … alternativement à droite et à gauche de chaque fil fixe en passant chaque fois sur la duite et sous le fil fixe; les … fil supplémentaire dit fil brocheur qui produit, durant le tissage, des effets de dessins sur le tissu de fond à point …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. … fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou … alimentaires, des arômes, des émulsifiants, des agents épaississants et des agents de conservation. C) Les autres …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …