… par compression et autres appareils et dispositifs du n° 85.11 . e) Les appareils électriques d'éclairage ou de … ). 10) Les armes ( Chapitre 93 ). 11) Les appareils d'éclairage et leurs parties … flaps et chambres à air, en caoutchouc ( n°s 40.11 à 40.13 ). 4) Trousses à outils en cuir, …
… de récolter des fonds ou de faire de la publicité ( n ° 49.11 ). b) Les timbres non oblitérés n'ayant pas cours, ni … de cette position et relèvent généralement du n ° 49.11 . Les articles qui viennent d'être décrits relèvent de la …
… de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : 8540.11 ‑ ‑ En couleurs 8540.12 ‑ ‑ En monochromes 8540.20 ‑ … cônes en verre d'enveloppes pour tubes cathodiques ( n° 70.11 ). b) Les mutateurs à vapeur de mercure à cuve …
… rectangulaire (+). - Marbres et travertins : 2515.11 - - Bruts ou dégrossis 2515.12 ‑ ‑ Simplement débités, … ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 2515.11 Au sens de la présente sous‑position, il faut entendre …
… ‑ Contenant principalement du zinc : 2620.11 ‑ ‑ Mattes de galvanisation 2620.19 ‑ ‑ Autres … et résidus ( autres que ceux des n°s 26.18, 26.19 et 71.12 ) contenant des métaux, de l’arsenic (même renfermant …
… ou d’autres liants organiques. - De bois : 4410.11 - - Panneaux de particules 4410.12 - - Panneaux dits … caractérisant les panneaux de fibres du n° 44.11. Cette position comprend également : 1) Les …
… - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane : 3206.11 - - Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, … de composés du cobalt et, en particulier, le bleu céruléum. 11) Les pigments consistant en minerais (l'ilménite, par …
… électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W … par exemple. A l'exception des démarreurs du n° 85.11 , sont repris ici les moteurs électriques de tous types … à allumage par étincelles ou par compression ( n° 85.11 ) et les appareils électriques d'éclairage ou de …
… ‑ Zinc sous forme brute. ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc …
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