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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants … pour la distribution d’énergie dans les bâtiments. Ce produit ne contient aucun appareil électronique ou de …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en … de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou … , au sens du n° 59.05, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la …Legal note
… et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à … de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou … , au sens du n° 59.05, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… (100 %), confectionnée en bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui repousse … et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 63) Adoption : 2012 …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Classification opinions
… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque semi-rigide, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… 1. Housse de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant … dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), … intervalles de temps et dont l’épaisseur excède 12 mm, ou d’une largeur, d’une longueur ou d’un diamètre excédant 50 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… intercalées plusieurs couches de pellicules métalliques d’une épaisseur de 50 à 250 nm reliées à des connecteurs … Une fois connectées au système activé d’alimentation du véhicule, les pellicules jouent le rôle de résistance …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - … transparente qui trouve de nombreuses applications dans les industries électrotechniques et radiophoniques. Il trouve … certaines applications dans l'emballage, celui des produits alimentaires et des produits cosmétiques, par …Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; …