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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6214.20 … position comprend : 1) Les châles , articles de grandes dimensions qui couvrent les épaules et sont souvent garnis … fils non entrelacés et qui sont conçus pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges de la …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2104.10 ‑ … et bouillons, préparés , prêts à être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont généralement à base de …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que … ou caprine. Les graisses de l'espèce bovine sont les plus importantes. Les graisses de la présente position peuvent … Le suif est utilisé pour la préparation des graisses alimentaires ou de lubrifiants, dans l'industrie des savons …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, … couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au n° 01.01. …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de jardin et articles … De même, la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle matière n'a pas pour effet de modifier le …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… . 72.18 ‑ Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De section transversale …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… aciers inoxydables, sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits (blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, par … et vanadium. 2) Les aciers alliés à soudabilité et à limite d'élasticité améliorées, contenant notamment de très …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …