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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.20
… Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.2
… Nattes, paillassons et claies en matières végétales …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.20
… Machines pour la filature des matières textiles …
Section II > Chapitre 9 > Position 0910 > 0910.9 > 0910.91
… Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5101 > 5101.1
… En suint, y compris les laines lavées à dos …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.20
… Matières polarisantes en feuilles ou en plaques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des … , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des boîtes en …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par …
Explanatory notes
… ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par … ‑ Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : 8515.31 - - Entièrement ou …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces …