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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …
Explanatory notes
… (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou … chemins de fer de mines) ou pour voies d'aérotrains . Font notamment partie de ce groupe : 1) L' appareillage de … plus complexes, tels que les robots à billes , utilisés, notamment dans les gares de triage, pour l'aiguillage …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Fruits à … positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment : 1) Les amandes, les arachides, les noix … qu'elle soit cuite ou non. 5) Les fruits entiers, tels que pêches (y compris les brugnons et nectarines), …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes … ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7103.10 - … ces articles trouvent également, en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du …Section IV > Chapitre 16
… viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, … les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou … alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
Explanatory notes
… aux mêmes fins pour éliminer ou diminuer les propriétés non désirables ou au contraire donner ou augmenter des propriétés déterminées. A) Additifs … à l'auto-inflammation des carburants et d'éviter ainsi le phénomène de cliquetis. Ils sont généralement à base de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
Explanatory notes
… et sont généralement constitués d’une âme ou d’un noyau de PETN ou penthrite (tétranitrate de pentaérythritol) ou d’une autre substance … formant un pont électriquement résistant ; ce filament est noyé dans une perle d’allumage. Il est utilisé pour mettre …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
Explanatory notes
… dimensions et comprennent les rails à patin, à double champignon (de forme aplatie ou ronde), à ornière, à glissières (pour tramways électriques), les rails conducteurs, etc. Ce terme s'applique à tous les rails des types normalement utilisés pour l'installation de voies ferrées, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air … ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en …