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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.10
… Brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.10
… Analyseurs de gaz ou de fumées …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5 > 9506.51
… Raquettes de tennis, même non cordées …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, …
Explanatory notes
… goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, … en général, par le fait que leur tige n'est pas filetée sur toute sa longueur et que l'orifice dans lequel … les boulons sans tête consistant en tiges cylindriques filetées à une extrémité ou sur toute la longueur, les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … Ces filets sont des tissus à mailles ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou … des diverses parties. La présence dans ces produits de poignées, d'anneaux, de plombs, de flotteurs, de cordes de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.62
… Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.14
… Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.2 > 7415.21
… Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.34
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ …