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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2835 > 2835.3 > 2835.31
… Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.40
… Machines de corderie ou de câblerie …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.70
… Pêches, y compris les brugnons et nectarines …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.40
… Céleris autres que les céleris-raves …
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.30
… Pêches, y compris les brugnons et nectarines …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou …
Explanatory notes
… 48.06 ‑ Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou … l'eau et aux gaz. Les qualités les plus lourdes et les plus rigides, ainsi que les articles obtenus en laminant, à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les … souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en ferrocérium généralement). 2) Les briquets et allumeurs …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de …
Explanatory notes
… 5 % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2 % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin 45 % 4 % 80 % - 3.‑ Au … Le tapioca ( n° 19.03 ). e) Les riz gonflés (puffed rice), les grains en flocons (corn flakes) et produits …Legal note
… (Chapitre 33). 2.‑ A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après … 5 % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2 % - 90 % Riz 45 % 1,6 % 80 % - Sarrasin 45 % 4 % 80 % - 3.‑ Au …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre … tuyaux de la présente position sont obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, de produits laminés plats … plats non enroulés. Dans le cas d'articles soudés, les rives de contact sont soudées soit sans apport de métal, par …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …