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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
Explanatory notes
… Les appareils photographiques pour la photomicrographie .
15
) Les appareils photographiques utilisés pour la copie de … les télémètres à usage photographique ( n° 90.
15
) et les indicateurs de temps de pose ( n° 90.27 ). …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
Explanatory notes
… position les groupes pour le conditionnement de l'air ( n°
84.15
), ainsi que les radiateurs électriques ( n° 85.16 ). …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
Explanatory notes
… isolément , ils relèvent de la Section XV ( n°s 73.12 ou 73.
15
généralement). Relèvent également de cette Section, dans …
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Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
Explanatory notes
… ( n° 12.07 ). b) L'huile fixe de moutarde ( n°
15.14
). c) Les tourteaux de graines de …
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
Explanatory notes
… par rapport au poids du produit sec) (généralement n°s 29.
15
, 29.16 ou 29.18 ). B.- ALCOOLS GRAS INDUSTRIELS Les …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
Explanatory notes
… les cuillers, louches, fourchettes, etc. des n°s 82.11 à 82.
15
inclus. f) Les coffres et cassettes de sûreté ( …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
Explanatory notes
… pour le brasage ou le soudage des n ° s 84.68 ou 85.
15
. …
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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
Explanatory notes
… en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires :
9401.52
- - En bambou
9401.53
- - En rotin
9401.59
- - Autres ‑ Autres sièges, avec bâti …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
Explanatory notes
… degré de pureté inférieur (glycérol brut) est exclu (n°
15.20
) . 2) 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl) propane-1,3-diol …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2907
Explanatory notes
… nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits
2907.15
- - Naphtols et leurs sels 2907.19 - - Autres …
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