… n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑ Au … relèvent respectivement des n ° s 69.14 , 70.20 et 83.10 , ou bien du n ° 94.05 s'ils sont lumineux. Outre les …
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… n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97. 2.‑ Au …
… les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le … consommation contenant du cacao en toutes proportions ( n° 21.05 ). g) Des boissons et liquides alcooliques (crème de …
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… les préparations des n°s 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le …
… l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.- Sous réserve des dispositions … et qui, dans certains cas, sont dépourvus de talon. 10) Les chaussures à jeter, à semelles rapportées, conçues … l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. H) Sont à considérer comme …
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… l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.- Sous réserve des dispositions …
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non … ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 7210.12 - - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm …
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