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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… (« E2PROM FLASH ») se présentant sous forme d'un circuit intégré, 2°) un microcontrôleur se présentant sous forme … numériques, par exemple). Les données peuvent également être transférées dans une machine automatique de … contrôleur, présentés tous les deux sous forme de circuits intégrés, et d'éléments passifs, tels que des condensateurs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… contenant 6 transistors, 6 diodes et 4 circuits intégrés, ainsi que 3 résistances et d'autres éléments … pour la conduite de  moteurs électriques  mais peuvent également être utilisés comme interrupteurs individuels …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… 1. Ensemble mécanique pour un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques constitué … les lit; 3°) une tête d'effacement qui efface les signaux enregistrés au moment d'un nouvel enregistrement; 4°) un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… appareil est muni d'un objectif dont la mise au point est réglable, d'une carte de numérisation d'images associée à un … de traitement de l'information où les données peuvent être enregistrées, travaillées, éditées, etc. au moyen de logiciels appropriés. Il permet également, lorsque les logiciels appropriés sont installés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des … peut être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, … une banquette pour transporter trois personnes. Il comporte également deux banquettes fixes rabattables de 78 cm de long …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés … ou, dans certains cas, à le rendre plus ferme, à en égaliser l'épaisseur, à en aplanir et lustrer la surface, … uniforme. La couche externe de la peau, ou côté fleur, est égalisée en la faisant passer par une lame sans fin avec une …

Legal note

… Aux fins des n°s 41.04 à 41.06, le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… de 2.960 cm3, à deux portes, pourvu d'un hayon, de deux sièges baquets à l'avant et de sièges rabattables à … véhicules pour le transport des personnes. Il présente également trois vitres latérales de chaque côté ainsi qu'une … de refroidissement et de conditionnement de l’air, le réglage des phares, le réglage de la géométrie des roues et …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, … machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes explicatives des n°s 87.01, 87.05 et 87.16), … cycle sans selle et sans pneumatiques. Ce Chapitre comprend également les parties et accessoires reconnaissables comme …

Legal note

… n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des … hayon vitré et d'une banquette non rabattable derrière les sièges avant. La partie réservée aux marchandises qui se … Une cloison amovible, sous la forme d'une grille destinée à protéger le conducteur et les passagers, est fixée aux …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière … outils ou des ustensiles pour certaines professions, mais également d'un emploi très général dans les usages …

Legal note

… ou plusieurs couteaux du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière …

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