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846 résultats pour "11"

Section XVII

Explanatory notes

… par compression et autres appareils et dispositifs du n° 85.11 . e)    Les appareils électriques d'éclairage ou de … ).           10)    Les armes ( Chapitre 93 ).           11)    Les appareils d'éclairage et leurs parties … flaps et chambres à air, en caoutchouc ( n°s 40.11 à 40.13 ).           4)     Trousses à outils en cuir, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… de récolter des fonds ou de faire de la publicité ( n ° 49.11 ). b)    Les timbres non oblitérés n'ayant pas cours, ni … de cette position et relèvent généralement du  n ° 49.11 . Les articles qui viennent d'être décrits relèvent de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : 8540.11 ‑ ‑ En couleurs 8540.12 ‑ ‑ En monochromes 8540.20 ‑ … cônes en verre d'enveloppes pour tubes cathodiques ( n° 70.11 ). b)    Les mutateurs à vapeur de mercure à cuve …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… rectangulaire (+).               - Marbres et travertins : 2515.11 - - Bruts ou dégrossis 2515.12 ‑ ‑ Simplement débités, … ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 2515.11 Au sens de la présente sous‑position, il faut entendre …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… de très faibles quantités de poudres à lever ( n°s 11.01 ou 11.02 ). b)    Les autolysats de levure ( n° 21.06 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

…               ‑ Contenant principalement du zinc : 2620.11 ‑ ‑ Mattes de galvanisation 2620.19 ‑ ‑ Autres … et résidus ( autres que ceux des n°s 26.18, 26.19 et 71.12 ) contenant des métaux, de l’arsenic (même renfermant …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… ou d’autres liants organiques.               - De bois : 4410.11 - - Panneaux de particules 4410.12 - - Panneaux dits … caractérisant les panneaux de fibres du n° 44.11. Cette position comprend également : 1)    Les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… - Pigments et préparations à base de dioxyde de titane : 3206.11 - - Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, … de composés du cobalt et, en particulier, le bleu céruléum. 11)  Les pigments consistant en minerais (l'ilménite, par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W … par exemple.        A l'exception des démarreurs du n° 85.11 , sont repris ici les moteurs électriques de tous types … à allumage par étincelles ou par compression ( n° 85.11 ) et les appareils électriques d'éclairage ou de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… ‑ Zinc sous forme brute.               ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc …

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