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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89
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Classification opinions
… 1. Appareil de prise de vues présenté dans un emballage de vente au détail, … pour capter des images fixes et vidéo. Cet appareil est muni d'un objectif dont la mise au point est réglable, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90
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Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par … devenues cassantes au pliage et ayant perdu le caractère essentiel du papier, utilisées dans la fabrication de … ultra-élevé (UHMW-PE) pliées en angles droits. Le produit est présenté en rouleau et est utilisé pour la confection de …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19
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Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : … tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79
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Classification opinions
… x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces couches conductrices transparentes d’oxyde … et un panneau supérieur de protection en verre trempé, reliés ensemble par des couches d’adhésif optique transparent. Il est également équipé d’une carte de circuit imprimé flexible …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99
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Classification opinions
… 1. Tiges de tabac expansé, coupées et laminées (CRES). Les tiges de tabac sont écrasées, laminées … manufacturiers dans la fabrication de tabac coupé (CFT) destiné à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99
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Classification opinions
… 1. Morceaux de piments rouges et verts farcis de fromage (feta et fromage frais), immergés dans un liquide composé d'huile de tournesol, d'ail … ( Capsicum frutescens ) 24 %, ail et épices. Le produit est conditionné dans des récipients transparents en matières …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90
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Classification opinions
… 1. Piquets de mise à la terre soudés à des câbles et fils de connexion : cet ensemble est constitué du piquet en acier au carbone cuivré, de … transformateur avec une ligne aérienne, constituées pour l’essentiel des éléments suivants : - un conducteur …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90
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Classification opinions
… (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques). Adoption : 1957 … 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89
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Classification opinions
… réservoirs, canalisations, etc., dont l'élément chauffant est constitué par un tissu de verre sur lequel sont placées … Adoption : 1965 … 2. Manchons chauffants constitués essentiellement par une surface chauffante formée de … 8419.89/1 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … 3. Un appareil d'essai de dissolution comprenant sept tiges d'agitation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90
… Parties …