Système harmonisé

Recherche avancée
Historique de recherche
Aide
Aide

Ici, vous pouvez taper un mot-clé, un numéro INN ou CAS.

Vous pouvez trouver votre historique de recherche en cliquant sur le bouton situé à gauche de la barre de recherche.

Vous pouvez utiliser la recherche avancée en cliquant sur le bouton « Recherche avancée », ou vous pouvez utiliser les raccourcis suivants :

  • @section
  • @chapter
  • @heading
  • @subheading
  • @legalnotes
  • @explanatorynotes
  • @classificationopinion
  • @hsnomenclature
  • @inn
  • @cas
Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
4297 résultats pour "办理大连海事大学毕业证<办证网址:bzw985.com>-哪里买办理大连海事大学毕业证<办证网址:bzw985.com>-开远办理大连海事大学毕业证哪里有-哪里办办理大连海事大学毕业证au"

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le …

Legal note

… de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après :                    1)  le …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces … ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées … pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces … ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées … pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi …

Section XVII

Explanatory notes

… de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci … Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de …

Legal note

… de la matière constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci … Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou … 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres

Legal note

… et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou … 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent … non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, … des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent … non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, … des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par … dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière …

Legal note

… herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par … dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        … ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même …        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du …

Legal note

… Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        … ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même …        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en … et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑  Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 …

Legal note

… et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), les articles similaires en … et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑  Les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les … et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de … . 2) Les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés ou non. 3) …

Legal note

… le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas : … et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou …

Legal note

… (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou …